MENTIONS LEGALES
S.A.R.L. TE2C est une sociétéenregistrée au RCS de Meaux.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé, aux utilisateurs du site te2c, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Editeur et Propriétaire
TE2C
SARL au capital de 8 000 euros
Siège social :37 rue du Bas villiers ,77400 Gouvernes
Siret :794332726
Numéro de TVA intracommunautaire: FR63794332726
code APE: 4322B
Propriété intellectuelle : M.RAGUENEAU
Hébergement du site : WIX
Créateur: STUDIO CHATAIGNE
Accès au site TE2C
L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique sont des actes constituant des délits passibles de sanctions pénales.
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Droits protégés
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